Texte intégral

Pays - EU - Union européenne

-- TOUT -- Autriche Allemagne Belgique Bulgarie Chypre Croatie Danemark Estonie Espagne Finlande France Grèce Hongrie Irlande Italie Lituanie Luxembourg Lettonie Malte Pays-Bas Pologne Pologne Roumanie Royaume-Uni Suède Slovénie Slovaquie Tchéquie -- TOUT --

Pays - EEA - Espace économique européen

-- TOUT -- Islande Liechtenstein Norvège -- TOUT --

Lieu

Numéro Document

Nom du pouvoir adjudicateur

Lieu d’exécution

Marché

1: Marché de travaux 2: Fournitures 3: Contrats combinés 4: Services 9: Sans objet Z: Non spécifié

Type Document

Rectificatif Avis de marché Avis d'attribution de marché

Activité principale

8: Autres 9: Sans objet A: Logement et équipements collectifs B: Protection sociale C: Loisirs, culture et religion D: Défense E: Environnement F: Affaires économiques et financières G: Production, transport et distribution de gaz et de chaleur H: Santé I: Activités aéroportuaires J: Extraction de gaz et de pétrole K: Activités portuaires / Transport fluvial ou maritime L: Éducation M: Prospection et extraction de charbon et d'autres combustibles solides N: Électricité P: Services postaux R: Services de chemin de fer S: Services généraux des administrations publiques T: Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus U: Ordre et sécurité publics W: Eau Z: Non spécifié

Règlement

0: Phare, Tacis et pays d'Europe centrale et orientale 1: Aide extérieure et Fonds européen de développement 2: Banque européenne d'investissement, Fonds européen d'investissement, Banque européenne pour la reconstruction et le développement 3: Institution/agence européenne ou organisation internationale 4: Union européenne 5: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP 6: Espace économique européen (EEE) 7: AMP 8: Autres 9: Sans objet B: Espace économique européen (EEE), avec participation pays AMP S: Accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse Z: Non spécifié

Procédure

1: Procédure ouverte 2: Procédure restreinte 3: Procédure restreinte accélérée 4: Procédure négociée 6: Procédure négociée accélérée 8: Autres 9: Sans objet A: Attribution directe B: Procédure concurrentielle avec négociation C: Dialogue compétitif E: Procédure d'attribution de concession F: Attribution de concession sans avis de concession préalable G: Partenariat d'innovation T: Procédure négociée sans mise en concurrence V: Attribution de marché sans publication préalable Z: Non spécifié

Type de pouvoir adjudicateur

1: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale 3: Collectivités 4: Service d'utilité publique 5: Institution/agence européenne ou organisation internationale 6: Organisme de droit public 8: Autres 9: Sans objet N: Agence/office national(e) ou fédéral(e) R: Agence/office régional(e) ou local(e Z: Non spécifié