Marché
1: Marché de travaux
2: Fournitures
3: Contrats combinés
4: Services
9: Sans objet
Z: Non spécifié
Type Document
Rectificatif
Avis de marché
Activité principale
8: Autres
9: Sans objet
A: Logement et équipements collectifs
B: Protection sociale
C: Loisirs, culture et religion
D: Défense
E: Environnement
F: Affaires économiques et financières
G: Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
H: Santé
I: Activités aéroportuaires
J: Extraction de gaz et de pétrole
K: Activités portuaires / Transport fluvial ou maritime
L: Éducation
M: Prospection et extraction de charbon et d'autres combustibles solides
N: Électricité
P: Services postaux
R: Services de chemin de fer
S: Services généraux des administrations publiques
T: Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
U: Ordre et sécurité publics
W: Eau
Z: Non spécifié
Règlement
0: Phare, Tacis et pays d'Europe centrale et orientale
1: Aide extérieure et Fonds européen de développement
2: Banque européenne d'investissement, Fonds européen d'investissement, Banque européenne pour la reconstruction et le développement
3: Institution/agence européenne ou organisation internationale
4: Union européenne
5: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
6: Espace économique européen (EEE)
7: AMP
8: Autres
9: Sans objet
B: Espace économique européen (EEE), avec participation pays AMP
S: Accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse
Z: Non spécifié
Procédure
1: Procédure ouverte
2: Procédure restreinte
3: Procédure restreinte accélérée
4: Procédure négociée
6: Procédure négociée accélérée
8: Autres
9: Sans objet
A: Attribution directe
B: Procédure concurrentielle avec négociation
C: Dialogue compétitif
E: Procédure d'attribution de concession
F: Attribution de concession sans avis de concession préalable
G: Partenariat d'innovation
T: Procédure négociée sans mise en concurrence
V: Attribution de marché sans publication préalable
Z: Non spécifié
Type de pouvoir adjudicateur
1: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
3: Collectivités
4: Service d'utilité publique
5: Institution/agence européenne ou organisation internationale
6: Organisme de droit public
8: Autres
9: Sans objet
N: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
R: Agence/office régional(e) ou local(e
Z: Non spécifié
Liste de CPV
Maximum Vingt CPV à séléctionner.
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